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Éditeur du site
Atelier Goéland
Anaïs Guéguen, photographe
Dénomination : Anaïs Guéguen EI (entrepreneuse individuelle)
14 rue de Brest, au fond de la cour, sur rendez-vous
35000 Rennes
Téléphone : 06 39 98 00 33
Email : contact@demo-photographe.fpro.fr
Numéro SIRET : 940 000 000 00015
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts
Directrice de la publication : Anaïs Guéguen
Activité
Activité de photographie exercée par Anaïs Guéguen, sous l'enseigne Atelier Goéland. Statut : artisane photographe. Assurance de responsabilité civile professionnelle : MMA Pro, contrat n° 0000000, France.
Droit d'auteur
Toutes les photographies figurant sur ce site sont l'œuvre d'Anaïs Guéguen et sont protégées par le droit d'auteur. Leur reproduction, leur diffusion, leur modification et leur utilisation, même partielles et même à titre gratuit, sont interdites sans autorisation écrite préalable. Le recadrage, l'ajout de filtre et la suppression de la mention d'auteur portent atteinte au droit moral, qui est incessible.
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Droit à l'image
Le droit à l'image appartient aux personnes photographiées, indépendamment du droit d'auteur (article 9 du code civil). Aucune photographie représentant une personne identifiable n'est diffusée par la photographe sans son autorisation écrite, recueillie séparément du contrat de prestation. Cette autorisation est limitée dans le temps et peut être retirée à tout moment, sans motif, par simple courrier ou courriel à l'adresse figurant dans la présente page ; l'image est alors retirée du site et des supports de la photographe.
L'image d'une personne mineure n'est diffusée qu'avec l'accord écrit des deux titulaires de l'autorité parentale, recueilli avant la prise de vue.
Devis, acompte et annulation
Toute prestation fait l'objet d'un devis écrit précisant la date, le lieu, le contenu livré, le délai de livraison et l'usage cédé. La prestation est ferme à la signature de ce devis, accompagnée du versement suivant : 30 % à la signature du contrat, le solde à la livraison. Cette somme constitue un acompte au sens de l'article L214-1 du code de la consommation : l'engagement est ferme pour les deux parties. Les fichiers livrés sont conservés deux ans après la livraison, puis supprimés. Il appartient au client d'en réaliser ses propres copies.
Hébergement
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